Déposée le 23 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP - 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SP - 5 CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP - 5 domicilié(e) 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 Aubervilliers - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 300 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP - 5 domicilié(e) 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 Aubervilliers - 93300 - France.
La marque SP - 5 CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP - 5 Sarl - 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 Aubervilliers - 93300 - France - SIREN 423300532
SP - 5 - 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 Aubervilliers - 93300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Tissu à usage textiles couverture de lit et de table. Vêtement, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons nattes, linoléum et autre revêtement de sol tentures murales non en matière textiles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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